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Commissions Mode de fonctionnement |
17871215(01) |
| La commission pour examiner les preuves de noblesse des envoyés des barons et les contestations pour l'entrée des députés du tiers état s'est réunie chez le coadjuteur d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17871222(02) |
| Les commissaires des affaires extraordinaires se sont réunis chez Monseigneur le coadjuteur d'Albi pour examiner les demandes contenues dans les instructions du roi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17871222(06) |
| La commission de la vérification des impositions des assiettes des diocèses composant la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie chez l'évêque du Puy | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17871222(14) |
| La commission pour la vérification des impositions des diocèses de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes s'est réunie chez l'évêque du Puy | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17871224(03) |
| La commission des travaux publics s'est assemblée chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17880103(10) |
| On réunira la commission des affaires extraordinaires avec celle des travaux publics, "afin que le concours des lumières puisse opérer de la manière la plus avantageuse la conclusion des affaires" contenues dans les instructions du roi (emprunts) | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17880110(02) |
| Les commissaires des affaires extraordinaires ont rencontré les commissaires du roi chez le comte de Périgord pour signer les traités sur l'emprunt de 15 000 000 l. faits pour le compte du roi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17880111(01) |
| La commission des affaires extraordinaires réunie à celle des travaux publics s'est assemblée chez l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17880116(24) |
| L'archevêque de Narbonne rassemblera chez lui ce soir la commission renforcée "pour achever de discuter tout ce qui a rapport à l'article important des vingtièmes" | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |